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-Introduction
-L’offre d’achat
-L’offre de vente
-La contre-proposition
-L’après offre
-Le financement
-Le certificat de localisation
-L’évaluation immobilière
-Les assurances habitations
-L’inspection du bâtiment
-Les études environnementales
-Le contrat de vente
-Vices Cachés
-Vendre sans garantie légale
-Droit de mutation ou taxe de transfert (taxe de bienvenue)
-Assurance prêt hypothécaire
-Assurance vie et invalidité
-Visites libres

 

L’étude environnementale

L'étude environnementale est un rapport environnementale sur l'état du terrain à vendre, par exemple, la contamination du terrain, qui est de plus en plus exigé par les banques et les institutions financières. Comme l’institution financière possède en garantie hypothécaire la propriété, elle ne veut pas se retrouver avec un terrain contaminés qui réduirait la valeur de sa garantie étant donnée les frais de décontamination qui pourrait en résulter, pas plus que vous d’ailleurs. Les banques et institutions financière tentent de plus en plus de se protéger contre ce risque. Les études environnementales comportent de deux à trois phases, distinctes l’une des autres. Vous pouvez donc effectuer l’une ou l’autre des phases. Ces études environnementales sont réalisées par des spécialistes ou des experts en évaluation et étaudes environnementale.

La phase I

Elle consiste à déterminer si un terrain est contaminé ou s'il est exposé à des risques de contamination. Parmi les facteurs à prendre en considération lors de la réalisation d'une Phase I, on retrouve les activités passées et présentes du terrain et de son voisinage, les éléments de la législation environnementale qui s'appliquent au terrain (lois, politiques, lignes directrices...), les matières et activités utilisées, ainsi que toute autres informations disponibles.

La phase II et III

La phase II consiste à évaluer l'ensemble des informations disponibles sur un site, à développer un programme d'échantillonnage de sol, d'eau souterraine ou de tout autres substrats. Les échantillons sont ensuite analysés. Les résultats obtenus sont par la suite inscrit dans un rapport, lequel inclut, outre le mandat et la description du site, les travaux réalisés, les méthodes utilisées, les résultats et les critères comparatifs ainsi que l'évaluation finale. Les conclusions décrivent précisément la qualité des sols et des eaux souterraines. Au besoin, des études plus détaillées peuvent être recommandées afin de mieux délimiter les enclaves de sol perturbées. Ces évaluations environnementales détaillées de site sont habituellement nommées Phase III.
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